- Adhésion et cotisations annuelles
- "Verbum Nobile"
- "Informator Adresowy"
- Insigne de l'Union et carte de membre
- Dons
- Possibilité de paiement: PayPal et compte bancaire
Adhésion et cotisations annuelles
Depuis le 1er janvier 2010 dans le cas du dépôt de l'enquête pour la candidature nous demandons de joindre le paiement des frais administratifs non-remboursables à la hauteur de 75 PLN (soixante quinze złotych polonais). L'enquête sera traitée uniquement après avoir reçu le justificatif de paiement au titre de "frais administratifs / opłata administracyjna”.
Cotisations annuelles des Membres:
- 50 PLN (cinquante złotych polonais) - cotisation annuelle pour les pays de l'ancienne URSS
- 100 PLN (cent złotych polonais) - pour la Pologne
- 200 PLN (deux cent złotych polonais) – pour autres pays
Cotisation pour les Membres
La hauteur de la cotisation annuelle est indépendante du mois dans lequel vous avez obtenu l'adhésion. L'adhésion par exemple au mois de novembre nécessite le paiement de toute la cotisation annuelle et pas uniquement une partie entre novembre et décembre.
Note: La cotisation est demandée à partir de la date de décision de l'adhésion et pas à partir de la date de réception des documents d'adhésion.
Il n'y a pas de possibilité de paiement des frais administratifs ni de cotisation en plusieurs fois. Les sommes partielles l'Union traitera comme des dons.
Nous rapellons que selon § 18 point 1 punkt 3 du Statut de l'Union, les Membres ordinaires sont conviés au paiement des frais d'inscription et le paiement régulier des cotisations. Le Conseil Général ne peut pas dérroger de frais d'inscription, cotisations ni effectuer de remises en fonction de telle ou telle personne.
Le Conseil Général rapelle que par rapport aux Statuts - § 20:
L'affiliation peut être rompue:
1. Par la suppression de la Liste des Membres à cause de:
...
Non paiement des cotisations pendant la période d'un an sans fournir des justifications.
Autres cotisations
„Verbum Nobile” (si publié)
- Le premier exemplaire pour le Membre à jour avec les cotisations est gratuit
- Chaque exemplaire complémentaire pour un Membre de l'Union coûte 15 PLN
- 20 PLN - prix d'un exmeplaire pour des personne ne faisant pas partie de l'Union ou bien pour des Membres qui ne sont pas à jour avec des cotisations
„Informator Adresowy” (publication interne de l'Union)
Informator Adresowy est disponible uniquement aux Membres de l'Union sans aucun coût supplémentaire. Chaque Membre reçoit un exemplaire de l'Informator à chaque nouvelle parution.
Le prix d'un exemplaire supplémentaire de l'Informator Adresowy pour le Membre de l'Union est de 10 PLN
Prix dans le cas de parte ou d'acquisition supplémentaire de l'Insigne de l'Union et/ou Carte de Membre:
- 20 PLN – prix de l'insigne
- 50 PLN – prix de la Carte de Membre
Information sur des dons
Ces dispositions sont entrées en vigueur le 1 avril 2009
- Chaque don d'un membre de l'UNP dépassant annuellement vingt fois la somme de la cotisation annuelle doit être soumi préalablement à la décision du Conseil Général pour son acceptation et l'attribution.
- Chaque don d'une personne n'étant pas membre de l'UNP doit être soumi préalablement à la décision du Conseil Général pour son acceptation et l'attribution.
- Opposition du donateur à la décision de la distribution des dons implique le refus de son acceptation ou le retour au donateur, moins les frais d'administration.
- Donateur détermine la destination de son don, en conformité avec les statuts et la Déclaration du Programme de l'Union.
- Donateur peut indiquer une Agence à qui il souhaite effectuer le don.
- Donateurs est d'accord qu'une partie de son don à la hauteur de 20% de sa valeur est laissée à la disposition du Conseil Général pour couvrir les dépenses liées à l'Union.
- Il est entendu qu'il s'agit de soutien des agences plus pauvres, des dépenses liées à l'Union.
- Nous rapellons que tous les dons pour les agences ne peuvent être transférés que par le biais du Conseil Général.
- Après avoir effectué un don pour le compte de l'Union de la Noblesse Polonaise, le donateur peut obtenir un reçu de donc à sa demande adressée au trésorier de l'Union.
- Le Conseil Général de l'UNP informe qu'il ne publiquera pas dans un lieu publique (à l'exception des obligations légales telles que les autorités compétentes et organismes) des données sur les dons ni envoyer cette information aux Membres de l'Union, même si un donateurs le demande expréssement.